Conditions d’utilisation

1. Conditions

En accédant au site Web JeunesCoeursRythmes.ca, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation, aux lois et aux règlements applicables, ainsi qu’aux lois locales applicables. Si vous n’acceptez pas les présentes conditions, il vous est interdit d’utiliser ce site Web ou d’y accéder. Le matériel contenu sur le site Web est protégé par les lois applicables en matière de droits d’auteur et de marques de commerce.

2. Licence d’utilisation

  1. Il est permis de télécharger de façon temporaire une copie du matériel (renseignements ou logiciel) du site Web de Jeunes Cœurs rythmésMC (JCR) à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Il s’agit d’une concession de licence, non pas d’un transfert de titre, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas :

    1. modifier ou copier le matériel;
    2. utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour une présentation publique (commerciale ou non);;
    3. essayer de décompiler un logiciel qui se trouve sur le site Web de JCR ou de faire de l’ingénierie inverse;
    4. retirer l’avis de droit d’auteur ou de propriété du matériel;
    5. transférer le matériel à une autre personne ou le reproduire sur un autre serveur.
  2. La licence prendra fin automatiquement si vous enfreignez ces restrictions et elle peut être révoquée en tout temps par JCR. Après la visualisation du matériel ou la révocation de cette licence, vous devez détruire tout le matériel téléchargé qui est en votre possession, qu’il soit en format électronique ou papier.

3. Avis de non-responsabilité

  1. TLe matériel sur le site Web de JCR est fourni « tel quel ». Il est publié sans aucune garantie, expresse ou implicite, et par la présente, le programme décline et annule toutes les garanties, y compris, sans toutefois s’y limiter, les garanties ou les conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de non-violation de la propriété intellectuelle ou d’autres violations de droits.
  2. De plus, le programme JCR ne peut garantir ou promouvoir l’exactitude, les résultats escomptés ou la fiabilité de l’utilisation du matériel qui se trouve sur son site Web ou ayant rapport à ce matériel, ou de l’utilisation du matériel qui se trouve sur des sites liés au présent site.

4. Limitations

En aucun cas le programme JCR ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables des dommages (y compris, sans toutefois s’y limiter, les dommages liés à la perte de données ou de profits ou à l’interruption d’activités) découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du matériel contenu sur le site Web de JCR, même si le programme ou un représentant autorisé ont été averti à l’oral ou à l’écrit de la possibilité d’un tel dommage. Puisque certaines régions n’autorisent pas les limitations de garanties implicites ou de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, il se peut que ces limitations ne s’appliquent pas à vous.

5. Exactitude du matériel

Le matériel qui apparaît sur le site Web de JCR peut comporter des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Le programme ne garantit pas que le matériel sur son site Web est exact, complet ou actuel. Des modifications peuvent être apportées au matériel qui se trouve sur le site Web en tout temps, et ce, sans avis. Cependant, le programme JCR ne s’engage pas à mettre à jour le matériel.

6. Liens

Le programme JCR n’a pas passé en revue tous les sites liés à son site Web et n’est pas responsable du contenu de ces sites. L’insertion d’un lien ne signifie pas l’approbation du site par JCR. Les personnes qui utilisent les liens de ces sites Web le font à leurs propres risques.

7. Modifications

Des modifications peuvent être apportées aux présentes conditions d’utilisation en tout temps, et ce, sans avis. En utilisant ce site Web, vous acceptez de vous conformer aux conditions d’utilisation en vigueur à ce moment.

8. Lois applicables

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par les lois fédérales et sont interprétées conformément à ces lois et vous acceptez de vous soumettre de manière irrévocable à la compétence exclusive des tribunaux de votre province ou de votre région.